Suite à la souscription à un contrat d’assurance, l’assureur tout comme l’assuré ont le droit à une résiliation prématurée, au regard de certaines conditions, à savoir les règles fixées par le Code des assurances. Dans la plupart des cas, cette intention provient de l’assureur. Cela est dû à l’existence de nombreuses raisons pouvant le pousser à envisager cette alternative.
Comment fonctionne le malus ?
Le malus est un système pratiqué par toutes les compagnies d’assurance, qui consiste à une majoration de la prime d’assurance servant à couvrir son véhicule contre les accidents. C’est une manière de pénaliser les assurés selon la qualité de leur conduite, c’est-à-dire en fonction des sinistres qu’ils causent. Cela signifie que les conducteurs qui causent des accidents voient augmenter leur cotisation, au même titre que ceux qui n’en causent pas se voient gratifiés au moyen d’une réduction. En effet, la survenance de sinistres à répétition représente un risque plus important pour l’assureur. Chaque conducteur possède donc un coefficient de malus ou de bonus lui étant propre, et qui le suit tout au long de sa qualité d’assuré.
Ce coefficient se présente sous la forme d’un taux que l’assureur va venir appliquer. Ce système permet donc de récompenser les bons comportements, afin d’inciter les assurés à circuler librement et en toute sécurité. Comme il s’applique, non seulement, au conducteur mais également au véhicule, un conducteur occasionnel peut également être l’origine d’un malus sur un contrat d’assurance. Ce mécanisme, inscrit dans le Code des assurances, s’applique à tous les contrats, sans que personne ne puisse le contourner. Certains contrats prévoient même que l’assureur a le droit de résilier unilatéralement une souscription. C’est le cas notamment lors des sinistres trop élevés, cotisations non payées, conduite en état d’ivresse, retrait de permis, etc.
Quelles alternatives en cas de malus important ?
Si un assuré pense que son assureur est sur le point de résilier son contrat en raison d’un malus trop important, il peut demander une rupture à l’amiable, pour éviter d’être inscrit au registre des résiliés. En effet, ce document est accessible par tous les assureurs, afin d’évaluer les nouveaux souscripteurs. Cependant, une rupture du contrat et la souscription à un nouveau n’impliquent pas une annulation du malus, pas plus que l’achat d’un nouveau véhicule. La raison en est qu’une assurance malus résilié à l’initiative de l’assureur marque le profil de l’assuré comme étant risqué. Toutes les compagnies d’assurance ont accès à cette information, et la majorité d’entre elles refuseraient de passer un nouveau contrat.
Face à cette situation, il existe des compagnies spécialisées qui pourront prendre en charge les conducteurs dans pareille situation. Comme le nombre de conducteurs malussés et/ou résiliés est en forte croissance depuis quelques temps, il faut bien que le marché s’y adapte. Ce type d’assureur existe la plupart du temps en ligne, et cible les résiliés recherchant un contrat d’assurance, et ce, même lorsque leur profil est considéré par les assureurs traditionnels comme risqué. Ils développent des offres exclusivement pensées pour ces types de conducteur, pour que chacun puisse souscrire à une assurance auto. Chaque profil est toutefois étudié soigneusement avant d’évaluer le montant de sa prime d’assurance.